MENTIONS LEGALES

 

Vous êtes actuellement connecté au site de vente en ligne de La Fée Pirouette sur www.lafeepirouette-laboutique.com

Fiche d'identification

     * LA FEE PIROUETTE a un site internet et un magasin de vente

     * SIRET : 429 878 838 00011

     * Code APE : 524 A

     * Adresse : 30 rue de Souprosse – 68220 Hagenthal-le-Bas - FRANCE

     * Contact – Tel/Fax : 03 89 68 50 40 - 07 80 38 39 94
e-mail : contact@lafeepirouette.com

      *Propriétaire Nathalie Méance

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site grâce à l'utilisation du formulaire de contact figurant sur le site.

Droit de propriété intellectuelle

L'intégralité de ce site est protégée par la législation française en matière de droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation quelconque de marques, logos et/ou de représentations photographiques internes doit faire l'objet d'une autorisation. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables sur quelque support que ce soit, reste formellement interdite sauf accord préalable et écrit de Mme Nathalie Méance. L'atteinte à l'un de ces droits constitue un délit pénal de contrefaçon (article L335-1 à 335-10 du code de la propriété intellectuelle).

La mise en place d'un lien hypertexte vers le présent site nécessite l'autorisation préalable de Mme Nathalie Méance .Tout lien, même implicitement autorisé, devra être retiré sur simple demande. Les liens proposés sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité des co-gérants.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes physiques disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les informations nominatives les concernant. Pour faire suivre ce droit, nous vous demandons de nous adresser un courrier à l'adresse suivante :

La Fée Pirouette
30 rue de Souprosse
68220 Hagenthal-le-Bas
FRANCE

Validité de l'offre

Les offres présentées ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Vous trouverez sur chaque fiche produit une information sur sa disponibilité.

Modalités de paiement

Vous pouvez effectuer votre règlement :

   * par carte bancaire (site sécurisé)
   * par chèque personnel compensable dans une banque de France métropolitaine pour les achats français livrables en France
   * par virement bancaire

Poursuites judiciaires

Les présentes conditions et mentions sont soumises au droit français. Dans le cadre de litiges ou contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

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